janvier 16, 2015

Mentions Légales

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Les documents et informations intégrés dans le site ont été transmis par le directeur de la publication et sont réputés être libres ou autorisés de droit, ce que le directeur de la publication reconnait.
La signature du procès verbale de livraison du Site atteste que le directeur de la publication, accepte et valide la publication de l’ensemble des documents textes et photos.
Le directeur de la publication du Site renonce à toute poursuite ou indemnité pour droit d’auteur sur l’ensemble des éléments intégrés à sa demande.

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CIRCUIT DU LAQUAIS
LIEU-DIT LE LAQUAIS
CHEMIN DU LAQUAIS
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DROIT APPLICABLE

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INFORMATIONS GÉNÉRALES

EDITEUR :
HOT CHILI PEPPER
HOT CHILI PEPPER SARL au capital de 10 000 € RCS Grenoble 494 138 563 00023 – Code APE 7311Z – N° TVA : FR 09 494 138 563 – Siège social : 1 square Pierre Ruibet 38500 Voiron – France

HÉBERGEMENT :
CELEONET SERVEUR DÉDIÉ
CELEONET SAS au capital de 85 000 000 € RCS 450 734 744 00037 – Code APE 6311Z – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 60 rue berthie albrecht 94400 Vitry sur seine – France

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
PAGE Catherine
CIRCUIT DU LAQUAIS au capital social de 121 140,00 € RCS Grenoble 384 854 329 00016 – Code APE 8551Z – N° TVA : FR 32 384854329 – Siège social : Lieu-dit Le Laquais Chemin du Laquais BP 7 38260 CHAMPIER – France

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